Protocole national de déconfinement : L’organisation des églises évangéliques

Le CNEF aide les associations protestantes évangéliques à anticiper l’organisation de leurs activités dans le cadre du protocole national de déconfinement.

Le ministère du Travail a publié hier le protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés. Le Conseil National des Évangéliques de France (CNEF) vient de faire paraitre un communiqué à l’attention des associations protestantes évangéliques afin de les aider à anticiper l’organisation de leurs activités dans le cadre de ce déconfinement.

Le CNEF commence par faire le point sur l’accueil du public.

« A l’heure actuelle, il reste encore beaucoup d’inconnu sur le plan de l’accueil du public. Nous attendons les indications gouvernementales, en particulier pour les lieux de culte. »

Pour ce qui est des lieux de culte, il rappelle que les rassemblements restent interdits jusqu’au 2 juin. Pour ce qui est des oeuvres, il précise, « s’agissant de l’accueil de public, les normes peuvent varier selon votre secteur d’activités (assistance et bienfaisance, accueil de jeunesse, librairie, boutique solidaire...) ».

Le Conseil National évoque ensuite la sécurité des personnels.

« Sur le plan de la sécurité du personnel, le protocole national de déconfinement publié par le Ministère du travail le 5 mai 2020 est applicable et sert de référence. De nombreuses mesures concernent déjà les Établissements recevant du public (normes de nettoyage et de désinfection, gestion des flux), ce qui permet d’anticiper les choses et de mesurer les exigences attendues pour la reprise des rassemblements.
Chaque association, ainsi que ses dirigeants, sera responsable d’assurer la sécurité sanitaire du personnel, entendu au sens large (personnes qui interviennent pour l’association, qu’il s’agisse des ministres du culte, des salariés ou des bénévoles).
Les ministres du culte ne sont pas des salariés au sens du droit du travail, mais l’obligation de sécurité qui pèse sur l’association cultuelle envers les ministres du culte qui exercent en sa faveur est assimilable à celle des employeurs.
Pour les œuvres, ce protocole se décline aussi dans des fiches métiers, que vous pouvez consulter en fonction des activités de votre association. »

Le CNEF continue en faisant référence aux particularités locales, rappelant que « le déconfinement s’opérera en fonction de la situation sanitaire départementale ».

« Des mesures plus strictes que celles du gouvernement pourront être prises par les préfets.
Les délégués départementaux du CNEF sont les relais privilégiés avec les préfectures et les responsables des Églises et oeuvres protestantes évangéliques. Ils font connaître à leur réseau les mesures prises par les préfets au regard de la situation sanitaire départementale. Ils font remonter auprès des préfets les éventuelles difficultés rencontrées par les responsables d’Églises et d’oeuvres.
Pour les départements non pourvus de délégué départemental, le CNEF se charge d’être le relais avec les préfectures et les responsables des Églises et oeuvres. »

Pour conclure, le CNEF rappelle que la responsabilité pénale et civile des dirigeants associatifs pourrait être engagée. Il leur demande d’ « engager tous les moyens à leur disposition pour assurer la sécurité des personnels et être en mesure d’apporter la preuve de leur diligence en la matière ».

M.C.